Comprendre l’importation Moto en Angleterre.

Comprendre l’importation Moto en Angleterre. Une moto coûte souvent moins cher à l’étranger.

L’acquisition d’une moto est possible grâce à plusieurs moyens pour votre Moto en Angleterre:

Import moto : Europe et hors Europe L’importation d’une moto est une démarche administrative et légale, mais complexe et contraignante. En effet, non seulement, il faut mettre la carte grise en conformité avec les normes françaises, mais il convient également de modifier le véhicule pour respecter le Code de la route. Par exemple, la législation française n’autorise pas les deux-roues à dépasser 106 ch pour votre importation Moto.

Comment importer une moto depuis l’UE vers la France ?

Si la moto est neuve (ou moins de 6 mois ou 6 000 km) :

Chez un concessionnaire, vous réglez le montant de la vente, sans les taxes. De retour en France, vous disposez d’un délai de 15 jours pour régler la TVA auprès du Trésor public. Celui-ci délivre un certificat dit « quitus fiscal » pour la TVA qui permet de faire une demande d’immatriculation. Vérifiez que vous obtenez bien toutes les pièces nécessaires auprès du professionnel : la facture ou le bon de commande ; un carnet de garantie ; les conditions du service après-vente valable dans tous les garages de la marque de l’UE ; un certificat de conformité communautaire ; Si vous réglez TTC, demandez-lui de surligner la ligne qui concerne la TVA. Chez un particulier, vous payez votre moto TTC. Le vendeur doit vous donner un « quitus fiscal », afin que vous puissiez, une fois les démarches d’immatriculation effectuées, demander un remboursement intracommunautaire. Si la moto est d’occasion (ou de plus de 6 mois ou 6 000 km), au sein de l’UE, la TVA n’est payée que lors de la première acquisition. Ainsi, vous devez simplement payer la moto TTC et faire votre demande de certificat d’immatriculation (carte grise) ce qui reste interessant pour l’importation Moto en Angleterre

Normalement, le vendeur devrait vous fournir le formulaire n° 1993 VT REC, prouvant que la TVA a été bel et bien payée lors de la première mise en circulation du véhicule pour votre Moto.

Import d’une moto hors de l’UE Sauf pour les propriétaires d’une moto depuis plus de 6 ans venant s’installer en France (pas de TVA), les obligations d’importations restent strictes.

Comment importer une moto hors de l’UE ?

Vous devez présenter votre modèle à la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL, ex DRIRE), qui décide s’il a le droit ou non de rouler en France.

Vous payez la TVA directement auprès des services de douanes. Vous devez montrer aux douaniers

le certificat d’immatriculation ;

la facture d’achat ;

une déclaration de transit communautaire externe établi au moyen du nouveau système de transit informatisé ; si le véhicule est originaire et en provenance d’un pays ayant conclu un accord avec la Communauté européenne, un certificat de circulation dénommé EUR 1 ; le paiement d’éventuels frais annexes (transport, options). En retour, vous recevrez des documents nécessaires pour l’immatriculation. La douane vous fournira un certificat, une quittance et un certificat de dédouanement n° 846.

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Comprendre l'importation Moto en Angleterre

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Comprendre l'importation Moto en Angleterre. Une moto coûte souvent moins cher à l'étranger.avec ukoto service unique en Angleterre

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Jeremy Simon

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narrapresley

Manager service client chez UKMOTO

Passionné par la moto, Julien décide à 23 ans d’en faire son métier. Après avoir suivi une formation de mécanique au Mans, il ouvre 7’Bike, concession multimarques implantée entre Paris et Beauvais. Il a 27 ans lorsque le Championnat de France de moto le pousse a y participer, aujourd'hui il rejoins UKMOTO pour vous partager son experience.

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